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26 novembre 2015 4 26 /11 /novembre /2015 14:52
Permis de conduire et dérogation  pour l’activité agricole   
 
Depuis le 8 août 2015, toute personne en possession de son permis B peut conduire un véhicule agricole 
 
En effet, L'article 87 de la loi n° 2012-387 du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives a été remplacé par l’article 27 de la LOI n° 2015990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques. 
 
Ce nouveau texte modifie l’article L221-2 du code de la route, son objectif étant d’élargir le champ d’application de la dérogation du permis poids lourd et l’autorisation accordée de conduire des véhicules agricoles avec un simple permis B. Cette dérogation avait été accordée à certaines catégories de conducteurs : ceux qui avaient cessé leur activité agricole, mais aussi les employés municipaux, ainsi que les affouagistes, ceci afin de pouvoir conduire les tracteurs des communes et pour des usages autres qu’agricoles ou forestiers.
 
Aujourd’hui, toute personne titulaire du permis B (*) peut conduire tous les véhicules et appareils agricoles ou forestiers dont la vitesse n'excède pas 40 kilomètres par heure, ainsi que les véhicules qui peuvent y être assimilés. 
 
(*) Le permis B autorise la conduite des véhicules ayant un poids total autorisé en charge inférieur à 3,5 tonnes affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum ou affectés au transport de marchandises l’article. L221-2 du code de la route rappelle en préambule que le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende. 
 
La dispense de permis de conduire 
 
Le cadre de l’activité
 
Pendant la durée de son activité agricole, un conducteur de tracteur agricole et appareils agricoles ou forestiers peut conduire sans permis à condition que le véhicule qu’il conduit soit attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole.
 
L'article R. 311-1 du code de la route précise que le tracteur agricole s'entend y compris la remorque sans limite de poids total en charge autorisé (PTAC). S'agissant des appareils agricoles, il faut entendre les machines agricoles automotrices, les ensembles comprenant un matériel remorqué, les ensembles comprenant un véhicule tracteur et plusieurs remorques ou matériels remorqués ainsi que les ensembles comprenant une remorque transportant du personnel.  
 
Un âge limite pour conduire : 
En tant que stagiaire, apprenti ou salarié, le conducteur doit avoir au moins 16 ans (**) pour conduire un ensemble tracteur + véhicule remorqué ou un tracteur avec outil porté à condition que cet ensemble respecte le gabarit routier (largeur inférieure à 2,50 m notamment). 
 
Il faut avoir au moins 18 ans pour conduire un véhicule de plus grande largeur ou pour conduire un ensemble comprenant un véhicule tracteur et une remorque transportant du personnel, ou un tracteur avec plusieurs remorques ou matériels remorqués, ainsi que pour la conduite de toutes machines dangereuses. 
 
(**) sauf exceptions prévues par décret en Conseil d'Etat (voir notre fiche APCA : Simplification de la procédure pour le travail des apprentis mineurs). 
Le fait de conduire un véhicule ou un ensemble de véhicules mentionnés ci-dessus (2ème alinéa de l’article L221-2 du code de la route) sans respecter les conditions d'âge prévues, est passible d’une contravention de la quatrième classe.  
 
L’usage agricole : 
 
Afin de bénéficier de la dispense de permis de conduire, une mention relative à l’usage du véhicule « véhicule agricole – numéro d’exploitation » doit être inscrite sur le certificat d’immatriculation. En tant qu’exploitant, entrepreneur de travaux agricoles ou forestiers, ou CUMA, le propriétaire du véhicule fait la demande d’inscription de cette mention spécifique en préfecture en apportant la preuve de son affiliation à la MSA pour pouvoir inscrire son numéro d’exploitation (article 4 de l’arrêté du 9 février 2009). 
 
Le propriétaire peut justifier l’usage agricole en apposant une plaque avec son numéro d’exploitant, fixée à l’arrière du véhicule. Avec le nouveau système d’immatriculation des véhicules (SIV), cette plaque vient en complément de la plaque d’immatriculation. 
 
Pour que le conducteur puisse bénéficier de la dérogation de permis, des critères d'affiliation aux régimes de protection sociale des non-salariés et des salariés des professions agricoles sont considérées, en lien avec les activités agricoles telles qu’elles sont mentionnées respectivement aux articles L. 722-1 et L. 722-20 du code rural. 
 
Les cotisants au régime agricole et qui peuvent conduire sans permis B sont :
 
-  Les chefs d’exploitation ou d’entreprise à titre principal ou temporaire, et par extension       les conjoints participant aux travaux, les collaborateurs à titre principal ou secondaire et les aides familiaux mineurs (mais avoir plus de 16 ans pour conduire) et majeurs.  - Les retraités qui cotisent pour la mise en valeur de leur parcelle de subsistance.  - Les salariés agricoles, qu’ils soient en activité à temps plein ou en contrat à durée déterminée, temporaires, saisonniers, voire sous conditions réglementées (apprenti, stagiaire).  
 
Dans le cas de l’entraide, tous ceux qui ont une activité agricole et qui cotisent à la MSA (un voisin agriculteur ou son fils, ou son salarié) peuvent donc conduire sans permis les véhicules agricoles qui sont rattachés à l’exploitation voisine. 
 
Un permis B est obligatoire dans tous les autres cas : 
 
Pour les retraités non cotisants, agriculteurs ou salariés agricoles qui ont cessé leur activité, il leur était possible de donner un coup de main et de conduire sur la route un des véhicules agricoles appartenant à l’exploitation, mais dans ce cas, il leur fallait le permis B. Cette règle est maintenue et élargie aujourd’hui à toute personne qui détient le permis B et qui se voit autorisée à conduire un tracteur agricole et appareils agricoles ou forestiers sur la route (salarié d’un constructeur de machines agricoles ou d’une concession agricole, réparateur, formateur, conseiller, …). 
 
Attention pour les aides apportées sur l’exploitation par toute personne autre (cousin, neveu, voisin, etc.), notamment en cas de chute ou d’accident corporel, elle doit s’assurer d’avoir une couverture sociale correspondant à cette activité temporaire et spécifique ne rentrant pas dans le champ de ces activités habituelles couvertes par son régime social. 
 
Rappels de certains points réglementaires : 
 
Malgré cet allègement du niveau de permis de conduire requis, rappelons que la formation et l’évaluation des capacités de conduite sont toujours obligatoires, le propriétaire du tracteur donnant son accord à la personne pour conduire ! 
 
Le conducteur doit respecter les règles de la circulation routière, notamment la vitesse qui est limitée à 25 km/h pour l’ensemble tracteur + remorque si la remorque n’est pas homologuée pour rouler à 40 km/h. Il doit vérifier du bon état de l’éclairage et des signalisations obligatoires, respecter le PTAC ainsi que le cumul des masses de l’ensemble véhicule tracteur + remorque  et avoir un PTRA inférieur à celui inscrit sur le certificat d’immatriculation.  Il doit aussi songer à mettre sa ceinture de sécurité, car si elle existe, son port est obligatoire pour pouvoir conduire sur les voies ouvertes à la circulation routière.  
 
Si le travail s’effectue dans le cadre de l’activité agricole au sein de l’exploitation agricole ou forestière, au sein de la CUMA ou de l’entreprise agricole ou forestière, le tracteur fonctionne au GNR. 
 
Pour les prestations en dehors de l’activité agricole ou forestière que pourraient faire un agriculteur, une Cuma ou une ETA, à la demande d’une commune par exemple : le conducteur du tracteur devra être en possession du permis B, au même titre qu’un conducteur d’entreprise de travaux publics ou d’entreprise industrielle. La circulaire du 17 juillet 2013 ayant précisé les usages autorisés du GNR pour les travaux agricoles ou forestiers proposés par le code rural, le conducteur devra veiller à ce que le tracteur fonctionne au gazole blanc.
  
 
Cette fiche est réalisée avec le concours financier du CasDAR. La responsabilité du Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt ne saurait être engagée. 
 
 
Philippe van Kempen -  Service Elevage & Agroéquipements Pôle Entreprises  et Conseil – Chambres d’Agriculture France APCA Tél : 01.81 69 46 72 – philippe.vankempen@apca.chambagri.fr Version du 18 août 2015  
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3 novembre 2015 2 03 /11 /novembre /2015 18:01

Sous la conduite de Dominique Jay, ingénieur et responsable départemental du CRPF, une cinquantaine d'adhérents de l'association des propriétaires forestiers du Livradois ont approfondi leurs connaissances et pratiques en ce qui concerne l'élagage en hauteur des résineux. Les parcelles de forêt ont été choisies avec René Jouvancy, vice-président de l'association , dans les environs de Cunlhat afin de permettre à chacun de réaliser les exercices d'élagage avec les outils à main les plus usités jusqu'à une hauteur de 6 mètres. Plusieurs démonstrations ont eu lieu pour répondre aux nécessaires questions: pourquoi et quand élaguer, de préférence hors sève et fortes gelées; comment le faire en respectant le bourrelet cicatriciel; combien d'arbres faut-il élaguer sachant que seuls les arbres d'avenir, environ 200 à 250 sujets à l'hectare sont concernés. La fin d'aprés-midi a permis aux adhérents, lorsque la première éclaircie n'a pas été réalisée, d'identifier les futurs cloisonnements et choisir les arbres à élaguer entre ces cloisonnements. Comme à l'accoutumée les adhérents ont beaucoup échangé lors du goûter de l'amitié servi en forêt.

Élagage en hauteur mardi 27 octobre 2015
Élagage en hauteur mardi 27 octobre 2015
Élagage en hauteur mardi 27 octobre 2015
Élagage en hauteur mardi 27 octobre 2015
Élagage en hauteur mardi 27 octobre 2015
Élagage en hauteur mardi 27 octobre 2015
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10 août 2015 1 10 /08 /août /2015 09:18
journée cubage avec repas à Aix-La-Fayette

Jeudi 6 août 2015, nous nous sommes retrouvés à Aix-La-Fayette, à la salle des fêtes, mise à disposition graceusement par la commune , pour travailler sur le thème du cubage d'arbres abattus et sur pied.

Le matin, en présence de M. Dominique Jay ingénieur au CRPF, un diaporama présenté par Maxime Aubert sur les mesures, calculs avec des exemples ont éclairci et suscité de nombreuses questions.

 

   http://apflpdf.p.a.f.unblog.fr/files/2012/03/cubageapfl.pdf diaporama sur le cubage 

journée cubage avec repas à Aix-La-Fayette

Un apéritif suivi d'un repas convivial organisé par les membres du conseil d'administration ont réunis environ 70 membres de l'APFL.

journée cubage avec repas à Aix-La-Fayette
journée cubage avec repas à Aix-La-Fayette
journée cubage avec repas à Aix-La-Fayette

L’après-midi, pratique sur le terrain par groupes, utilisation de matériel, dans un bois d'épicéas sur la commune de Fournols.

journée cubage avec repas à Aix-La-Fayette
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27 juin 2015 6 27 /06 /juin /2015 10:31

Une cinquantaine de personnes, dont beaucoup d'adhérentes à l'association des propriétaires forestiers, se sont retrouvées à Fournols lors de la journée du patrimoine afin de mieux connaître les évolutions de la forêt en Livradois-Forez depuis la dernière période glacière jusqu'à nos jours.

L'intervention émérite de Jean Claude Dousson du G.R.A.H.L.F. a mis en évidence la relation étroite du couvert forestier et le niveau de la population livradoise à partir du moyen âge et de citer l'écrivain Gachon: "quand l'homme avance, la forêt recule; quand l'homme recule, c'est la forêt qui avance". Ainsi les épidémies, le climat, les famines, les troubles persistants, les usages, l'exode rurale, et les réglementations sont autant de raisons qui influèrent sur l'équilibre entre l'homme et la forêt locale...

La deuxième partie de cet après-midi "participatif" a été animée par Laurent Pâquet, adhérent forestier, qui démontre, chiffres à l'appui, l'évolution et l'importance de cette ressource qui génère plus d'emploi que l’aéronautique ou l'automobile et devrait être mieux valorisée sur place...

De nombreuses questions ont trouvé réponse auprés de nos deux intervenants et ont permis de fructueux rapprochements lors du verre de l'amitié "moyennageux" offert par la Co.com et l'association APFL.

Conférence de M. Jean Claude Dousson, journée du patrimoine.
Conférence de M. Jean Claude Dousson, journée du patrimoine.
Conférence de M. Jean Claude Dousson, journée du patrimoine.
Conférence de M. Jean Claude Dousson, journée du patrimoine.
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16 juin 2015 2 16 /06 /juin /2015 09:15

Environ quarante adhérents de l’APFL se sont rendus sur les sites d’ABIESSENCE.

Tout d’abord à Gumières : présentation de la scierie : Tout le bois est valorisé : planches, chevrons, travail à façon, bois en fagot vendu aux particuliers, bois de chauffage en bûches, bois dur, bois résineux et bois énergie,tout est valorisé.

Ensuite, visite de la distillerie à Verrières en Forez qui emploie 13 personnes pour la fabrication d’huiles essentielles.Les branches de sapin,épicéas,pins,grandis sont ramassées à la main et en cette saison doivent être broyées tous les 8 jours.

La culture sur une dizaine d’hectares de lavande, lavandin, camomille permet d’élargir la gamme d’huiles essentielles.

Pour la lavande : 120 Kg de fleurs distillées pendant 2 heures produisent 1 Kg d’huile essentielle.

Pour le sapin : 450 Kg de branches broyées distillées pendant 1h30 produisent 1 Kg d’huile essentielle.

Pour la camomille 500 Kg de fleurs distillées pendant 2 heures produisent 1 kg d’huile essentielle.

Pour terminer, le gérant de cette société a apporté des réponses très techniques aux questions nombreuses et variées posées par les visiteurs.

distillerie d’huiles essentielles "Abiessence" le 12 juin 2015
distillerie d’huiles essentielles "Abiessence" le 12 juin 2015
distillerie d’huiles essentielles "Abiessence" le 12 juin 2015
distillerie d’huiles essentielles "Abiessence" le 12 juin 2015
distillerie d’huiles essentielles "Abiessence" le 12 juin 2015
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22 mai 2015 5 22 /05 /mai /2015 09:28

Mardi 19 mai 2015 plus de 53 personnes se sont rendues en bus dans le Beaujolais, accompagnées toute la journée par M. Brûlé du CRPF Rhône-Alpes.

Un premier arrêt au col de Crie sur la commune de Monsols à la maison des forestiers et du bois suivi de la visite d'un peuplement remarquable de douglas d'une hauteur de plus de 50 mètres sur la commune de St Igny de Vers, un repas sur la commune de St Christophe la Montagne ensuite retour au col de Crie avec des informations concernant la construction de la maison des forestiers, toute en bois. Visite d'une cave à Quincié en Beaujolais. Le tout dans une ambiance amicale.

 

Voyage en Beaujolais 2015
Voyage en Beaujolais 2015
Voyage en Beaujolais 2015
Voyage en Beaujolais 2015
Voyage en Beaujolais 2015
Voyage en Beaujolais 2015
Voyage en Beaujolais 2015
Voyage en Beaujolais 2015
Voyage en Beaujolais 2015
Voyage en Beaujolais 2015
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18 avril 2015 6 18 /04 /avril /2015 09:46

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24 mars 2015 2 24 /03 /mars /2015 11:07

Le 20 mars 2015, 42 personnes se sont retrouvées sur la commune de St Bonnet le Chastel pour assister à une réunion forestière animée par M. Marc Lafaye du CRPF.

Le thème : maladie, pathologies et ravageurs forestiers .

1) Dans une parcelle d’épicéas atteints de fomes annosus (maladie du rond).

2) Dans une sapinière : le chancre du sapin.

Merci aux intervenants . 

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26 février 2015 4 26 /02 /février /2015 10:12

L'Assemblée Générale de l'APFL s'est déroulée à Bertignat le samedi 21 février .

117 adhérents étaient représentés sur les 212 membres de l'association. Les rapports moral et financier présentés par M. Gérard Faucher, Président, et Mme Nicole Verdier, Trésorière ont été approuvés à l'unanimité des présents. Conformément aux statuts, il fut procédé au renouvellement partiel du tiers du CA, et Nicole Verdier, Pierre Souplet, Catherine Force et Michel Mayet ont été réélus.

En seconde partie, Maxime Rodamel, technicien du CRPF a exposé sur la Contribution Volontaire Obligatoire (CVO) qui est réglée dans la plupart des cas par le vendeur.

L'association regrette le départ de Maxime qui était apprécié de tous, et espère que son remplacement sera rapide. Le mot de la fin de séance a été donné par M. Jean Luc Coupat, Conseiller général et Président de la Co.com du Haut Livradois. La matinée des plus fructueuses s'est terminée par un apéritif et un repas pris en commun au "Domaine des Plaines".

 AG 21-2-15 Bertignat (2)

AG 21-2-15 Bertignat 

AG 21-2-15 Bertignat (3)

 

Repas AG 21-2-15 Bertignat (2) 

 


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4 février 2015 3 04 /02 /février /2015 09:35

Le 30 janvier 2015, notre association a été présentée lors d'un PDM à Champétières. Il y avait de nombreux participants.

champétières 30-1-15 champétières 30 -1-15

champetieres-30-1-15-copie-1.JPG

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